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La naissance du Conseil d'État de Belgique : une histoire française ?
Philippe Bouvier
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Ratgeber / Recht, Beruf, Finanzen
Beschreibung
La genèse du Conseil d’État de Belgique débute en 1832 et s’achève en 1948. Au fil des ans, le Conseil d’État français apparaît comme « repoussoir ou modèle, mais référence constante », selon les termes du professeur Michel Leroy. Sur les pas de nos prédécesseurs, l’on entend illustrer la pertinence du propos. À travers le temps qui va, l’ombre du « système français » ne cesse en effet de planer sur la route, longue et sinueuse, qui conduit au Conseil d’État de Belgique. Faut-il s’en étonner lorsqu’on sait que le comte Duval de Beaulieu, auteur en 1834 d’une proposition de loi visant à créer un Conseil d’État en Belgique, fut lui-même auditeur au Conseil d’État sous le Premier Empire ! Un florilège de citations, souvent savoureuses, s’efforce de rendre l’atmosphère des périodes traversées. Au bout du compte, l’on ne peut s’empêcher d’observer que le Conseil d’État de Belgique aurait parfaitement pu ne pas être. Le voilà à présent devenu largement sexagénaire et détenteur d’un honorable indice de satisfaction. À n’en pas douter, le plus grand nombre s’accordera à reconnaître les inappréciables services qu’il rend dans ses fonctions consultative et contentieuse. Pénétrer dans son histoire, c’est aussi se donner les moyens de réfléchir à son avenir en pleine connaissance de cause.
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Centre Montesquieu d'études de l'action publique, Contentieux administratif et Conseil d’Etat, Droit, La naissance du Conseil d'État de Belgique : une histoire française ?