Manuel ATP 2021

A utiliser avec l'Accord relatif aux transports internationaux de denrees perissables et aux engins speciaux a utiliser pour ces transports tel que modifie au 1er juin 2022

Economic Commission for Europe

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Sozialwissenschaften, Recht, Wirtschaft / Politikwissenschaft

Beschreibung

Le Manuel ATP comprend l'Accord ATP proprement dit et ses annexes avec des observations insérées aux endroits appropriés pour clarification ou pour explication du texte. Les observations figurant dans le Manuel de l'ATP ne sont pas juridiquement contraignantes pour les Parties contractantes. Cependant, elles sont importantes pour l'interprétation, l'harmonisation et l'application de l'Accord, dans la mesure où elles correspondent à l'avis du Groupe de travail du transport des denrées périssables du Comité des transports intérieurs de la Commission économique pour l'Europe (CEE/ONU).

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